FLORIAN COUVEINHES-MATSUMOTO

(florian.couveinhes@ens.fr)

 

  

Maître de conférences à l’École Normale Supérieure (Ulm)

Université de Recherche Paris Sciences et Lettres

 

Membre du Centre de théorie et d’analyse du Droit

(UMR 7074, Université Paris Ouest-ENS-CNRS)

 

Chercheur associé à l’Institut de Hautes Etudes Internationales

(Université Panthéon-Assas)

 

ENSEIGNEMENTS   

 

Maître de conférences en droit public, Ecole normale supérieure (Ulm)                         

 

Formation en ligne ouverte à tous (FLOT ou MOOC)

2015

·    Droit international et Droit comparé : regards croisés (avec Jean-Louis Halpérin)

 

Le cours mis en ligne sur la plate-forme coursera.org (https://www.coursera.org/course/ Droit) le 1er mai 2015 (plus de 5 600 inscrits) introduit aux problématiques contemporaines du Droit international et du Droit comparé. Il aborde quinze thèmes différents, en alternant les points de vue du Droit comparé et du Droit international.

 

2013-2016

·    Droit international :

1er semestre : histoire, notions et règles de base du Droit international

2ème semestre : Droit international du recours à la force armée

L’ensemble du cours est centré sur la défense et la contestation des règles internationales par les Etats. On s’interroge en particulier sur la position des Etats dits « émergents » sur un Droit essentiellement d’origine occidentale.

·    Philosophie du droit  (dans le cadre du Master II de théorie et analyse du droit, commun à l’Université Paris Ouest-Nanterre-La Défense, à l’Ecole Normale Supérieure (Ulm) et à l’Ecole de Hautes Etudes en Sciences Sociales)

  2015-2016: les théories du Droit de Hans Kelsen, Alexandre Kojève et Friedrich Hayek (et de quelques autres) et leur influence sur l'évolution contemporaine du Droit applicable aux Etats européens (cours semestriel)

   2013-2015: les conceptions du Droit et les conceptions du rôle des enseignants-chercheurs en Droit dans la société (cours semestriel)

·    Histoire de la pensée juridique (dans le cadre du Master I de droit comparé de l’Université Paris Ouest-Nanterre-La Défense) : histoire des théories de l’Etat et du Droit international (cours semestriel)

·    Droit européen : histoire, institutions et organes, procédures, normes et recours du Droit de l'Union européenne. Les dernières séances sont consacrées à l'influence des deux Droits européens sur les notions fondamentales du Droit public français (service public, intérêt public, domaine public, etc.) (cours semestriel).

 

Enseignement à Sciences Po Paris

2012-2013

  • Public International Law,cours au Collège universitaire de droit (2ème année) (Lectures : Anna Aseeva)
  • Introduction to Public International Law, cours au Campus euro-américain de Reims (2ème année) (Lectures : Martina Smuclerova)

 

Enseignement à l’Université catholique de Lille

2012-2013

  • Droit administratif des biens, conférence de méthode et travaux dirigés (licence 3), équipe de Mme Nathalie Vaiter-Romain

 

Enseignement à l’Université de Versailles-Saint-Quentin

2011-2012

  • Institutions internationales et européennes, cours magistral (licence 1)

 

Enseignement à l’IHEI de l’Université Panthéon-Assas

2011-2012

  • Relations internationales, Conférences de méthodedans le cadre du CEIG (licence 3)

 

Attaché temporaire d’enseignement et de recherche (ATER), Université Paris Nord 2008-2010

  • Droit de la Convention européenne des droits de l’homme, travaux dirigés (master 1), équipe du Pr. Eleftheria Neframi
  • Théorie et sociologie juridiques, travaux dirigés (licence 3), équipe de M. Youssef Guenzoui
  • Droit international public, travaux dirigés(licence 3), équipe du Pr. Yves Nouvel et de Mme Catherine Fabregoule
  • Relations internationales, travaux dirigés(licence 1), équipes de Mme Catherine Fabregoule, M. Aboudouramane Bamba, et M. Blaise Tchikaya

 

Moniteur de l’équipe de l’Université Panthéon-Assas au Concours de procès simulé en droit international Charles Rousseau                                                        2007-2008

  • Entraînement des étudiants à la rédaction des mémoires et à la plaidoirie (à Paris)
  • Soutien des étudiants dans la rédaction des mémoires en réplique et à la plaidoirie (à Hammamet)

 

Enseignement à l’Université de Versailles-Saint-Quentin

2005-2007

  • Droit institutionnel de l’Union européenne, travaux dirigés (licence 3), équipe du Pr. Marie-Françoise Labouz

 

Stage au Conseil de l’Europe, bureau des traités sous la dir. de M. Patrick Titiun     sept-déc. 2005

  • rédaction de rapports sur la réforme de la Cour européenne des droits de l’homme, sur des questions d’applicabilité de la Convention européenne des droits de l’homme, sur la plus-value des conventions du Conseil de l’Europe par rapport aux conventions universelles, sur les exigences de la Cour européenne à l’égard des tribunaux français en matière d’impartialité, etc.
  • vérification de projets de résolution de l’Assemblée parlementaire du Conseil de l’Europe 

 

TRAVAUX UNIVERSITAIRES

 

Ouvrage en tant qu’auteur : L’effectivité en droit international, préf. de D. Alland, Bruxelles, Bruylant, coll. Jus Gentium, 2014, 718 p.

L’ouvrage est issu d’une thèse relative à l’effectivité en droit international, réalisée sous la dir. du Pr. D. Alland et soutenue le 13 décembre 2011 devant un jury composé de Th. Christakis (président), N. Haupais (rapporteur), R. Kolb (rapporteur) et Y. Nouvel (membre)

Mention: très honorable, avec les félicitations du jury à l’unanimité, proposition pour une subvention et un prix de thèse

Mention spéciale du comité scientifique de l’Université Panthéon-Assas (Paris II)

 

 

 

Co-direction d’ouvrage (avec Raphaëlle Nollez-Goldbach), Les motifs non-juridiques des jugements internationaux – Actes de la première Journée de Droit international de l’Ecole normale supérieure, Paris, Pedone, 2016, 211 p.

 

 

Contributions : « Mise au point théorique » et « Les motifs non-juridiques dans la jurisprudence de la Cour internationale de Justice », in F. Couveinhes-Matsumoto, R. Nollez-Goldbach (dir.), Les motifs juridiques et non-juridiques des jugements internationaux – Actes de la première journée de Droit internationale de l’École Normale Supérieure (7 novembre 2014), à paraître aux éditions Pedone en 2016

 

Article : « H. Kelsen, « Théorie du Droit international coutumier » », in IHEI, Les grandes pages du Droit international, vol. II, Les sources du Droit international, Paris, Pedone, 2016, pp. 103-181

 

Article : « De la négation du Droit international à l’imposition d’un Pouvoir supranational – La constitution du Droit des gens selon Georges Burdeau », in O. Dupéré, (dir.), Constitution et Droit international – Regards croisés sur un siècle de doctrines françaises, Institut Universitaire Varennes, coll. Colloques & essais, 2016, pp. 179-299

 

Article : « La politique juridique extérieure de la République populaire de Chine », Annuaire français de relations internationales, 2016, pp. 551-565    

 

Chapitre d’ouvrage :
« Les travaux préparatoires », in R. Kolb (dir.), Commentaire du Pacte de la SDN, avt-propos de M. Schmidt, Bruxelles, Bruylant, coll. Organisations internationales et relations internationales, 2015, pp. 7-78

 

Article :
« La critique des principales orientations du Conseil de sécurité par la République populaire de Chine – Eléments pour une évaluation des effets de la fin de l’hégémonie occidentale sur le Droit de la paix et de la sécurité internationales », RGDIP, 2013, vol. 117, n°2, pp. 232-280

 

Article : « Retour sur un classique : les plaidoiries de Paul Reuter dans l’affaire du Temple de Préah Vihéar (Cambodge c. Thaïlande) », RGDIP, 2012, vol. 116, n°2, pp. 464-472

 

Article : « Georges Scelle, les ambiguïtés d’une pensée prémonitoire », Revue d’histoire des facultés de Droit et de la science juridique, 2005-2006, n°25-26, pp. 339-406

 

CHRONIQUES DES FAITS INTERNATIONAUX

 

Contributions au sein de l’équipe chargée de la « Chronique des faits internationaux », de la Revue générale de droit international public (dir. : D. Alland)

 

2016, n°4 :

-       « La question de la ratification de l’Accord économique et commercial global (AECG) »

-       « Les répercussions internationales de la sentence arbitrale (CPA) du 12 juillet 2016 relative à la Mer de Chine du sud (Philippines c. République populaire de Chine) »

 

 

2016, n°3 :

-       « La position de la France sur les mécanismes de règlement des différends en matière d’investissements étrangers »

 

2016, n°2 :

-       « La compatibilité des mesures adoptées dans le cadre de l’état d’urgence avec les engagements internationaux et européens de la France »

-       « Le navire de pêche chinois coulé le 15 mars 2016 par des garde-côtes argentins au large de l’Argentine »

-       « L’accord commercial entre l’UE et ses Etats membres d’une part, et le Pérou et la Colombie d’autre part »

 

2016, n°1 :

-       « La déclaration conjointe permettant la tenue de séances judiciaires du TIDM à Singapour »

-       « La notification, par la République Française, de l’adoption de mesures susceptibles de déroger à la Convention européenne des droits de l’homme »

-       « Les bombardements de la France en Syrie »

-       « La résolution 2249 (2015) : un soutien politique aux bombardements, mais pas une autorisation juridique »

-       « La conclusion du « partenariat transpacifique » le 5 octobre 2015 »

-       « Actualité de la négociation d’un « partenariat transatlantique » »

 

RECENSIONS D'OUVRAGES

 

Recensions d’ouvrages au sein de l’équipe chargée de la Bibliographie critique de l’Annuaire français de droit international, sous la direction de P. M. Eisemann

 

2016:

Ricardo M. Pereira, Environmental Criminal Liability and Enforcement in European and International LawLeiden, Brill Nijhoff, coll. Queen Mary Studies in International Law, vol. 21, 2015, xii + 378 p.

-  Catherine Kessedjian, Le droit international collaboratif, préf. de F. Latty, Paris, Pedone, 2016, 188 p. (Coll. « Doctrine(s) »).

- Géraldine Giraudeau, Cécile Guérin-Bargues et Nicolas Haupais (dir.), Le fait religieux dans la construction de l'État. Actes du colloque de l'Université d'Orléans, 17-18 janvier 2014, Paris, Pedone, 2016, 276 p.

-  Rachel Lucas, Les drones armés au regard du droit international, avt-propos de M. Ubeda-Saillard, Paris, Pedone, 2016, 154 p. (CEDIN, « Perspectives internationales », n° 37).

 

2014 :

  - Els Debuf, Captured in war : lawful internment in armed conflict, Oxford/Paris, Hart/Pedone, 2013, xviii + 620 p. (International Institute of Human Rights)

 

2013 :

     -  Anne-Blandine Claire, Relecture du droit des présomptions à la lumière du droit européen des droits de l’homme, Paris, Pedone, 2012, 436 p. (Publications de l’Institut international des droits de l’homme)

    -   Emmanuelle Jouannet et Iulia Motoc (dir.), Les doctrines internationalistes durant les années du communisme réel en Europe / Internationalist doctrines during the years of real communism in Europe, Paris, Société de législation comparée, 2012, 567 p. (Coll. de l’UMR de droit comparé de Paris, vol. 27)

   - Ole Kristian Fauchald and André Nollkaemper (Eds), The Practice of International and National Courts and the (De-)Fragmentation of International Law, Oxford, Hart Publishing, 2012, xiv + 368 p. (Studies in International Law)

    - Luis I Gordillo, Interlocking Constitutions. Towards an Interordinal Theory of National, European and UN Law, Oxford, Hart Publishing, 2012, xxxii + 378 p. (Hart monographs in transnational and international law)

 

2012 :

  - K. Tibori Szabó, Anticipatory Action in Self-Defence – Essence and Limits under International Law, The Hague, T.M.C. Asser Press, 2011, xviii + 348 p. (distribution : Springer)

   - V. Chetail and P. Haggenmacher (eds), Vattel’s International Law in a XXIst Century Perspective / Le droit international de Vattel vu du XXIe siècle, Leiden, Martinus Nijhoff Publishers, 2011, xviii + 442 p. (Graduate Institute of International and Development Studies, vol. 9)

    - N. Walker, J. Shaw, S. Tierney (Eds.), Europe’s Constitutional Mosaic, Oxford and Portland, Oregon, Hart Publishing, 2011, VIII-395 p.

    - Péter Kovács (Ed.), International Law – A Quiet Strength / Le droit international, une force tranquille (Miscellanea in memoriam Géza Herczegh), Budapest, Pázmány Press, 2011, 310 p. (Coll. « Tanulmányok », vol. 6)

 

2011:

  - Jean-Marc Sorel (dir.), Les murs et le droit international, Paris, Pédone, 2010, 202 p. (CERDIN Paris I, Cahiers internationaux n° 24)

   - W.M. Reisman, L’école de New Haven de droit international, prés. de J. Cantegreil, Paris, Pédone, coll. Doctrine(s), 2010, 268 p. 

 

2010 :

  - Eric de Brabandere, Post-conflict administrations in international law. International territorial administration, transitional authority and foreign occupation in theory and practice, Leiden, Martinus Nijhoff Publishers, 2009, XVIII-332 p.

2009 :

   - Carsten Stahn and Jann K. Kleffner (eds), Jus post bellum. Towards a law of transition from conflict to peace, The Hague, T.M.C. Asser Press, 2008, XVIII-241 p.

   - Bernhard Knoll, The legal status of territories subject to administration by international organisations, Foreword P.-M. Dupuy, Cambridge, Cambridge University Press, 2008, xxxiv + 519 p.

   - Michèle Bacot-Decriaud (dir.), Le multilatéralisme. Mythe ou réalité, Bruxelles, Bruylant, coll. Etudes stratégiques internationales, Association France-Canada d’études stratégiques, n°5, 2008, XIII-218 p.

  - R. Withana, Power, Politics, Law : International Law and State Behaviour During International Crises, Leiden-Boston, Martinus Nijhoff Publishers, 2008, 287 p.

2008 :

  - Mohsen Aghahosseini, Claims of Dual Nationals and the Development of Customary International Law - Issues Before the Iran-United States Claims Tribunal, Leiden/Boston, Martinus Nijhoff, coll. Developments in International Law, vol. 59, 2007, IX-302 p.

   - Rostane Mehdi et Sandrine Maljean-Dubois (dir.), La société internationale et les grandes pandémies - colloque des 8 et 9 décembre 2006, Quatorzièmes rencontres internationales d’Aix-en Provence, Paris, Pedone, 2007, 222 p.

 

   - James Summers, People and International Law – How Nationalism and Self-Determination Shape a Contemporary Law of Nations, Leiden-Boston, Martinus Nijhoff Publishers, coll. The Erik Castrén Institution of International Law and Human Rights, 2007, XLIV-464 p.

 

DIRECTION DE RECHERCHES

 

Création et organisation (avec Raphaëlle Nollez-Goldbach et Florian Grisel) des Journées de Droit international de l'ENS, dans le cadre du Centre de théorie et d’analyse du droit (UMR 7074, Université Paris Ouest-ENS-CNRS). Ces journées ont lieu tous les ans au début du mois de novembre. Leurs actes donnent lieu à une publication aux éditions Pedone.

6 novembre 2015: deuxième journée (co-organisée avec Raphaëlle Nollez-Goldbach), consacrée aux Politiques des Etats à l'égard des juridictions internationales (Ecole Normale Supérieure, 45 rue d’Ulm, salle W), avec la participation de Geneviève Bastid-Burdeau, Mouloud Boumghar, Marina Eudes, Julian Fernandez, Robert Kolb, Franck Latty, Jean Matringe, Alina Miron, Arnaud de Nanteuil, Muriel Ubeda-Saillard, et Hélène Tigroudja.

7 novembre 2014: première journée (co-organisée avec Raphaëlle Nollez-Goldbach et Florian Grisel) consacrée aux Motifs non-juridiques dans les jugements internationaux (Ecole Normale Supérieure, 45 rue d’Ulm, salle W), avec la participation de Niki Aloupi, Mouloud Boumghar, Pierre Brunet, Pierre-Marie Dupuy, Géraldine Giraudeau, Julia Motte-Baumvol, Carlo Santulli, Hélène Tigroudja, et Jorge Viñuales

 

 

INTERVENTIONS ORALES

 

Intervention, lors de la quatrième journée de l’Institut de Hautes Etudes Internationales de l’Université Panthéon-Assas (Paris II) sur Les grandes pages du Droit international, consacrée aux Espaces en Droit international, salle des conseils, mars 2017, Sujet : « Prendre les Occidentaux et les Japonais au sérieux pour mieux s’y opposer : la défense du territoire chinois par Weelington Koo dans l’entre-deux-guerres ».

 

Intervention lors du colloque L’état d’urgence : de l’exception à la banalisation, organisé à l’Université Paris Nanterre les 24 et 25 novembre 2016, par le Centre de théorie et d’analyse du droit (UMR 7074), Sujet : « Etat d’urgence au dedans, unilatéralisme au dehors ? ».

 

Présentation introductive du thème de la troisième Journée de Droit international de l’ENS, intitulée « Comment s’écrit le Droit international ?La négociation et la rédaction des textes juridiques internationaux » (Ecole normale supérieure, 4 novembre 2016).

 

Intervention sur « Le grand marché transatlantique : un nouvel ordre (seulement) commercial ? », lors de la deuxième journée des conférences organisées par Dogma sur Le tarif – Du commerce entre les nations à l’heure du Traité transatlantique, le 8 juillet 2016, à l’Université Panthéon-Assas

 

Modérateur d’une intervention de Gil Delannoi (CEVIPOF) sur L’avenir de la démocratie, et « Speed dating » (réponses directes aux questions du public sur le Droit international), lors de la Nuit Sciences & Lettres de Normale Sup’ – Expliquer (Ecole normale supérieure, 3 juin 2016).

 

Présidence de la table-ronde n°1 du colloque La place des pays émergents en droit international, organisé par L. Delabie et M. Boumghar à l’Université Jules Verne de Picardie, 23 et 24 novembre 2015. Intervenants : D. Nicet-Chenaf, J. Bueb, J.-B. Jeangène Vilmer, S. Cassella. Sujet : « Regards croisés sur la notion d’émergence »

 

Introduction de la journée d’étude consacrée aux Politiques des Etats à l'égard des juridictions internationales mentionnée plus haut (Ecole normale supérieure, 6 novembre 2015)

 

Discutant de l’intervention de Naoki Kanayama (Université de Keio), lors 11ème séminaire franco-japonais de droit public consacré Aux sources nouvelles du droit (Les influences contemporaines des normes et de la doctrine), Université Paris Ouest-Nanterre-La Défense, salle F352, le vendredi 20 mars 2015. Sujet : « Le Japon et le droit asiatique » (le droit comparé en Asie et les Principles of Asian Contract Law)

 

Intervention lors de la deuxième journée de l’Institut de Hautes Etudes Internationales de l’Université Panthéon-Assas (Paris II) sur Les grandes pages du droit international,consacrée aux Sources du droit international, salle des conseils, 11 février 2015. Sujet : « La « Théorie du droit international coutumier » de Hans Kelsen »

 

Introduction (« Mise au point théorique ») et intervention (« Les motifs non-juridiques dans la jurisprudence de la Cour internationale de Justice »), dans le cadre de la journée d’étude consacrée aux Motifs non-juridiques dans les jugements internationaux mentionnée plus haut, (Ecole Normale Supérieure, 7 novembre 2014) 

 

Discutant lors d’une conférence de J.-M. de la Sablière, Ambassadeur de France et ancien représentant de la France aux Nations Unies, à l’Ecole normale supérieure (Ulm), salle des actes, 7 avril 2014. Sujet : « L’influence de la France est-elle en recul ? ».

 

Intervention à la Journée d’études décentralisée de l’Association française de droit constitutionnel, Constitution et droit international – Regards croisés sur un siècle de doctrines françaises,organisée à Bordeaux, le 15 novembre 2013, par le Centre d’Etudes et de Recherches Comparatives sur les Constitutions, les Libertés et l’Etat (C.E.R.C.C.L.E.). Sujet : « Que doivent les intersubjectivistes contemporains à Georges Burdeau ? »

 

Intervention lors de la deuxième Conférence Internationale Francophone sur le Contrôle du Tabac (CIFCOT) (Maison de la Chimie, 18-21 septembre 2005) sur le sujet : « La compatibilité des mesures nationales d’application de la Convention-cadre de contrôle du tabac avec le droit de l’OMC »

 

 

ARTICLES DE REVUES NON-UNIVERSITAIRES ET INTERVIEWS

 

 

« France-Iran, un partenariat à refonder » (3 p.), 23 février 2016, https://theconversation. com/france-iran-un-partenariat-a-refonder-54718

 

 

« Le Parlement européen est-il un vrai parlement ? », 26 mai 2014, http://blogs.mediapart.fr/blog/florian-couveinhes-matsumoto

 

« Le droit et la violence » (15 p.), in Chantiers politiques, déc. 2014, n°14

 

 

Interview sur l’ouvrage L’effectivité en droit international, 2015, http://fr.bruylant.larciergroup.com/pages/s_00000061222/interview-de-florian-couveinhes-matsumoto.html

 

FORMATION

 

Doctorat sous la dir. du Pr. Denis Alland, Université Panthéon-Assas                                2004-2011

 

Allocataire de recherche, Université Panthéon-Assas                                               

2004-2007

 

Master 2 de droit international public, Université Panthéon-Assas

2003-2004

Mention bien, major de promotion

 

Séminaire à l’Institut de droit international de Thessalonique (Grèce)

Sept. 2003

 

Master 1 de droit international et européen

2002-2003 Université Paris Ouest-Nanterre-La Défense, mention assez bien

 

Bi-DEUG droit spécialisation allemand, Université de Paris Ouest-Nanterre

1999-2001

 

Langues : Anglais : lu, écrit, parlé

 

                Allemand : lu, parlé

  

RESPONSABILITES ASSOCIATIVES

 

Association des internationalistes : membre actif (2011-2014)

ILA (Association de Droit international - Branche française): membre actif (2016)

SFDI (Société française de droit international) : membre actif (2013-2014)

ELADI (Association des étudiants latino-américains en droit international) : trésorier (2012-2014)

SHFD (Société pour l’Histoire des Facultés de Droit et de la Culture juridique) : membre actif (2012-2014)

Chantiers politiques: membre du comité scientifique de la revue (2014-2015)

AFEV (Association de la Fondation Etudiante pour la ville) : responsable 2004-2006 du projet « Volontaires de la justice » en partenariat avec le Point d’Accès au Droit (PAD) du XIXème  arrondissement (organisation de visites au Palais de Justice, au PAD, interventions dans des collèges, réalisation d’un film avec des élèves, etc.) 

ARTICLE X (association d’étudiants en droit de l’Université Paris Ouest-Nanterre-La Défense) : responsable des visites d’institutions (2000-2001), organisateur du concours de plaidoirie avec l’association Lysias (2001-2002), secrétaire général (2002-2003), membre du bureau de l’Association des Anciens d’Article X (2004-2014)

 

 

CV 2016-10 - Florian Couveinhes Matsumoto
2016-10 - C.V. (public) de Florian Couve
Document Adobe Acrobat 233.9 KB

Partagez votre site